Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CERTESENS
RCP DESIGN GLOBAL, Société à responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4115785
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
CERTESENS de RCP DESIGN GLOBAL

Présentation de la marque CERTESENS

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CERTESENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL domicilié(e) 33 Rue des Granges Galand - 37550 - Saint-Avertin - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 150 726 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY ET ASSOCIES, Mme. ANNE LEVY domicilié(e) 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France.

La marque CERTESENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERTESENS est expirée depuis le 5 septembre 2024.

RCP DESIGN GLOBAL a également déposé les autres marques suivantes : RCP L'AGENCE DES NOUVEAUX MODES DE VIE , My French tram , le dormir éphémère , RCP DESIGN GLOBAL , RCP , “ ensemble(s), la ligne ” “ le tramway, créateur de paysages ” “ le tramway, le 4ème paysage ” , rcp , SENSOLAB


RCP DESIGN GLOBAL, Société à responsabilité Limitée - 33 Rue des Granges Galand - 37550 - Saint-Avertin - France - SIREN 402150726


BLETRY ET ASSOCIES, Mme. ANNE LEVY - 23 Rue du Renard - 75004 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; instruments et machines pour essais de matériaux ; gabarits [instruments de mesure] ; appareils pour la mesure des distances/diastimètres ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; coaching (formation) ; formation pratique (démonstration) ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, d'ateliers de formation ; conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ou culturels ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; essais de matériaux ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherches en mécanique, recherche scientifique, recherches en matière de protection de l'environnement ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de conception d'art graphique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches scientifiques à but médical ; conseils en architecture ; conseils en matière d'économie d'énergie.